Ces conditions constituent le contenu du contrat concernant l'utilisation des espaces principalement entre les invités et les hôtes. Pour les relations contractuelles entre l'invité ou l'hôte et PITLAB Inc. (ci-après « PITLAB »), veuillez consulter les Conditions générales d'utilisation de PraySpot et les Conditions d'utilisation pour les hôtes PraySpot.

Article 1 - Application

1. Les termes définis dans les présentes conditions d'invité PraySpot (ci-après « les présentes conditions ») et les clauses applicables à l'utilisation de ce service sont, sauf disposition contraire dans les présentes conditions, régis par les conditions générales d'utilisation de PraySpot et les conditions d'utilisation pour les hôtes.
2. Si des règles d'utilisation distinctes sont présentées par l'hôte avant la conclusion d'un contrat individuel (voir l'article 8 des Conditions générales de PraySpot), ces règles s'appliquent en complément des présentes conditions. En cas de conflit entre ces règles et les présentes conditions, les règles d'utilisation prévalent.

Article 2 - Modification des conditions

1. La société se réserve le droit de modifier le contenu des présentes conditions si elle le juge nécessaire.
2. En cas de modification des présentes conditions, la société informera préalablement les utilisateurs du contenu modifié et de la date d'entrée en vigueur via le site Web du service ou toute autre méthode jugée appropriée. Toutefois, si la loi exige l'accord de l'hôte, la société obtiendra ce consentement. L'utilisation du service après la date spécifiée dans la notification vaudra acceptation des conditions modifiées, sauf disposition contraire prévue par la loi.

Article 3 - Notification

1. Lorsqu'elle notifie les invités concernant ce service, la société le fera par affichage sur le service, envoi d'e-mails ou de documents à l'adresse e-mail ou postale enregistrée de l'invité, ou toute autre méthode jugée appropriée.
2. Même si un e-mail ne parvient pas à l'adresse e-mail enregistrée de l'invité pour quelque raison que ce soit, la notification sera considérée comme faite. Dans ce cas, l'envoi d'e-mails à cette adresse pourra être interrompu. La société décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de la non-réception des e-mails ou de l'interruption de l'envoi.

Article 4 - Inscription

1. Toute personne souhaitant s'inscrire comme invité (ci-après « demandeur d'inscription invité ») peut demander une inscription en fournissant les informations requises selon la méthode définie par la société, après avoir accepté les présentes conditions.
2. La demande d'inscription doit être faite par la personne physique ou morale qui utilisera le service. Les demandeurs doivent fournir des informations exactes, sincères et à jour lors de leur inscription.
3. La société déterminera l'acceptation ou non de l'inscription selon ses propres critères et notifiera le demandeur en cas d'acceptation. L'inscription en tant qu'invité est alors finalisée, et le contrat d'utilisation du service est établi entre la société et l'invité conformément aux conditions générales. L'invité peut alors utiliser le service.
4. La société peut refuser l'inscription si le demandeur répond à l'un des critères suivants :
   (1) Si la société estime qu'il existe un risque de violation des conditions générales
   (2) Si tout ou partie des informations fournies sont fausses, erronées ou incomplètes
   (3) Si la personne a déjà eu son inscription annulée par le passé
   (4) Si le demandeur est mineur ou sous tutelle sans consentement approprié
   (5) Si le demandeur appartient à des organisations criminelles ou y est lié
   (6) Si la société estime que cela gênerait l'exploitation appropriée du service
   (7) Autres cas jugés inappropriés par la société

Article 5 - Conditions d'utilisation

1. Les espaces sont fournis dans leur état actuel. Veuillez les visiter et vérifier avant de réserver. Vous ne pouvez pas contester l'état pour quelque raison que ce soit.
2. Lors de l'utilisation des espaces et équipements, veuillez les manipuler avec le soin d'un bon gestionnaire.
3. Si l'invité enfreint les présentes conditions ou les règles de l'hôte et cause des dommages aux installations, équipements, mobilier, etc., il devra indemniser le coût de réparation ainsi que les pertes de revenus pour l'hôte. Les réparations seront arrangées par l'hôte, qui pourra facturer les frais réels à l'invité.
4. Ni l'hôte ni la société ne sont responsables des accidents corporels, vols, dommages ou autres incidents survenus lors de l'utilisation de l'espace.
5. La gestion des objets, équipements ou expositions apportés par l'invité relève de sa propre responsabilité ; ni l'hôte ni la société ne seront responsables des pertes, vols, incendies, etc.
6. Aucun remboursement ou remise ne sera accordé en cas de départ anticipé pendant la période de réservation.
7. Si le paiement de la réservation n'est pas confirmé avant la date limite, des intérêts de retard de 14,6 % par an pourront être facturés à partir du lendemain.
8. Après la fin de la période de location, l'accès à l'espace sans autorisation préalable est interdit.
9. Les tarifs affichés ne comprennent pas la taxe sur la consommation.
10. Toute utilisation non autorisée ou dépassement du temps réservé entraînera une pénalité de 10 000 yens (ou un montant fixé par l'hôte).
11. Prolonger le temps de réservation sans le consentement de l'hôte est interdit.
12. Les objets ou équipements non retirés à la fin de la période d'utilisation seront considérés comme abandonnés et traités par l'hôte. Les frais encourus seront facturés à l'invité.
13. Si l'invité ne quitte pas l'espace à temps, des frais de retard de 10 000 yens par jour (ou un montant spécifié par l'hôte) seront facturés.
14. Pour les espaces nécessitant une clé, veuillez la rendre immédiatement après utilisation selon les instructions de l'hôte.
15. Certains espaces sont équipés de caméras de sécurité pour des raisons de sécurité.
16. Seul l'invité, son groupe ou l'organisation à laquelle il appartient peut utiliser l'espace réservé. Toute cession ou sous-location à des tiers sans autorisation est interdite.
17. Si l'invité enfreint les conditions générales ou les règles de l'hôte de manière répétée, la société peut suspendre ou supprimer son compte sans préavis. La société n'est pas responsable des dommages résultant de cette action.

Article 6 - Clause de non-responsabilité

1. L'invité accepte à l'avance que PITLAB n'est pas responsable des dommages causés par :
   (1) Annulation de réservation, modifications de dates ou contenu
   (2) Utilisation frauduleuse, dommages, annulations non autorisées, vols, accidents, pannes, incendies, catastrophes naturelles, maladies infectieuses, fuites, etc.
   (3) Impossibilité d'utiliser l'espace ou interruption en cours d'utilisation, entraînant des pertes d'exploitation, frais de déplacement, main d'œuvre, etc.
   (4) Dommages causés à des tiers par l'invité ou auto-infligés
   (5) Dommages résultant de la violation des présentes conditions, des règles de l'hôte ou des politiques d'annulation indiquées.
2. Si le contrat entre l'invité et l'hôte relève de la législation sur la protection des consommateurs, cette clause ne s'applique pas. Sauf faute intentionnelle ou grave, l'indemnisation due par l'hôte sera limitée au montant payé par l'invité pour la réservation concernée.

Article 7 - Restrictions d'utilisation

La réservation ou l'utilisation de l'espace peut être refusée ou annulée dans les cas suivants. Ni la société ni l'hôte ne sont responsables des dommages découlant de telles mesures.
(1) Appartenance ou lien avec des organisations criminelles
(2) L'organisation de l'invité est sous le contrôle d'organisations criminelles
(3) Un dirigeant ou employé de l'invité appartient à une organisation criminelle
(4) Comportement gênant envers d'autres utilisateurs
(5) Violence, menaces ou exigences déraisonnables envers l'hôte ou la société
(6) Violation de la loi, de l'ordre public ou des directives de la société
(7) Maladies infectieuses ou contagieuses avérées
(8) Pas de disponibilité de l'espace (capacité dépassée, complet, etc.)
(9) Catastrophes naturelles ou autres circonstances rendant l'utilisation impossible
(10) Restrictions légales ou réglementaires locales

Article 8 - Interruption de l'utilisation

Même après confirmation d'une réservation ou en cours d'utilisation, la société ou l'hôte peut demander l'arrêt de l'utilisation dans les cas suivants. L'invité doit fournir une explication raisonnable si demandé, sinon l'infraction sera considérée comme établie.
(1) L'usage réel diffère sensiblement de l'objectif déclaré
(2) Gêne significative pour d'autres utilisateurs ou partenaires
(3) Sous-location sans autorisation
(4) Utilisation jugée inappropriée pour des raisons de moralité ou de sécurité
(5) Introduction ou usage d'objets non conventionnels
(6) Ordre d'interruption des autorités
(7) Violation des conditions, interdictions, avertissements ou instructions de l'hôte
(8) Utilisation par des groupes criminels
(9) Risque de violation de la loi ou des bonnes mœurs
(10) Maladies infectieuses
(11) Catastrophes naturelles, pannes, autres raisons inévitables
(12) Conflit avec des lois ou règlements locaux
(13) Toute utilisation jugée socialement inappropriée
Aucun remboursement ne sera effectué et l'invité devra indemniser tout dommage résultant de l'interruption.

Article 9 - Actes interdits

Les invités ne doivent pas commettre les actes suivants lors de l'utilisation de l'espace. En cas d'infraction ou de risque d'infraction, la société ou l'hôte peut suspendre l'utilisation, annuler la réservation, demander réparation ou suspendre le compte.
(1) Violation des lois, ordonnances ou règlements
(2) Vente, exposition ou distribution de produits interdits
(3) Comportement contraire à l'ordre public ou exposition de contenus obscènes
(4) Gêne par bruit, odeur, etc.
(5) Introduction ou vente d'animaux, objets dangereux, équipements surdimensionnés sans autorisation
(6) Utilisation à des fins différentes de celles déclarées
(7) Atteinte potentielle aux droits de tiers
(8) Modification de l'espace ou des équipements sans consentement
(9) Actes préjudiciables à la société ou à l'hôte
(10) Transactions directes en dehors du service sans autorisation
(11) Cession ou sous-location sans autorisation écrite
(12) Agrandissement, modification, déplacement, installation sans consentement écrit
(13) Autres actes interdits par la loi ou jugés inappropriés par la société

Annexe

Établi et appliqué le 1er avril 2025
La version japonaise de ces conditions fait foi. En cas de divergence entre la version traduite et la version japonaise, cette dernière prévaudra.